Mentions légales

Identification des éditeurs et siège social

Nom ou Raison sociale : Les ateliers Le Briand

Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)

Capital social : 4 000 €

Adresse : 5, cité de l’Ameublement – 75011 Paris – France

E-mail : contact@le-briand.fr

Téléphone : (+33) 01 43 72 08 87

SIRET (Siège): 925 113 722 00019

SIREN : 925 113 722

RCS : Paris 925 113 722

N° de TVA intracommunautaire : FR70 925 113 722

Code APE / NAF : 31.03Z

Co-gérants : Théo Courtial et Rosalie Hoedts

Directeurs de la publication : Théo Courtial et Rosalie Hoedts

Hébergement

Le site repose sur deux hébergeurs : l’un pour les pages, l’autre pour les formulaires.

Pages et images

Les pages du site et leurs images (servies depuis img.le-briand.fr) sont hébergées et diffusées par Cloudflare :

Société : Cloudflare, Inc.

Adresse : 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107 – États-Unis

Téléphone : +1 (650) 319-8930

Site web : https://www.cloudflare.com

Localisation des serveurs : réseau mondial de Cloudflare ; chaque page est servie depuis le centre de données le plus proche du visiteur.

Formulaires

Les formulaires (contact, estimations, inscription à la newsletter) sont servis par notre installation WordPress, hébergée par Cloudways (plateforme d’hébergement infogéré du groupe DigitalOcean) :

Société : DigitalOcean, LLC

Adresse : 105 Edgeview Drive, Suite 425, Broomfield, CO 80021 – États-Unis

Téléphone : +1 (646) 827-4366

Site web : https://www.cloudways.com

Localisation des serveurs : Francfort, Allemagne (Union européenne) — infrastructure DigitalOcean

Propriété intellectuelle

Textes

Tous les textes, sauf indication contraire, sont sujets aux lois de la propriété intellectuelle et sont la propriété de ©Les ateliers Le Briand.

Photos

Toutes les photos, sauf indication contraire, sont sujettes aux lois de la protection intellectuelle et sont la propriété de:

Aucune photographie ne peut être reproduite, téléchargée, copiée, stockée, dérivée ou utilisée en partie ou en intégralité, sans permission écrite du propriétaire. Tous droits réservés. La reproduction, même temporaire, d’une œuvre protégée publiée en France ou à l’étranger est un acte de contrefaçon sanctionné par le code de la propriété intellectuelle de 2 ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende.

Vidéos

Toutes les vidéos, sauf indication contraire, sont sujettes aux lois de la protection intellectuelle et sont la propriété de:

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Pictogrammes

Les pictogrammes illustrés de certaines pages (notamment nos prix et le matelas en laine) proviennent d’OpenMoji, le projet libre d’emojis et d’icônes. Ils sont utilisés sans modification, sous licence CC BY-SA 4.0.

Responsabilité

Les ateliers Le Briand s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont le contenu est fourni à titre indicatif. Les informations relatives aux produits (matelas, sommiers, articles de literie), aux délais, aux tarifs et à la disponibilité ne constituent pas une offre contractuelle ; seul un devis nominatif établi par l’atelier fait foi.

Les ateliers Le Briand ne sauraient être tenus pour responsables d’éventuelles erreurs ou omissions, ni d’une indisponibilité temporaire du site, ni des dommages résultant de son utilisation. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule responsabilité.

Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles et l’usage de la mesure d’audience sont décrits en détail dans notre Politique de confidentialité.

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Droit applicable et juridiction

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Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à un professionnel.

En cas de litige non résolu par nos échanges directs, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur auquel nous sommes rattachés :

CNPM – MÉDIATION – CONSOMMATION
27 avenue de la Libération – 42400 Saint-Chamond
Site : https://www.medconsodev.eu/

Contact

Vous pouvez nous joindre au (+33) 01 43 72 08 87 ou par e-mail à l’adresse suivante : contact@le-briand.fr.

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