--- title: "Mentions légales - Les ateliers Le Briand" url: https://le-briand.fr/mentions-legales/ description: "Mentions légales du site internet officiel des ateliers Le Briand qui fabriquent des literies françaises, naturelles et écologiques dans le cadre de la loi." lang: fr-FR updated: 2026-09-24 translations: en: https://le-briand.fr/en/legal-notice/ source: https://le-briand.fr/mentions-legales.md --- # Mentions légales ## Identification des éditeurs et siège social **Nom ou Raison sociale :** Les ateliers Le Briand **Forme juridique :** Société à responsabilité limitée (SARL) **Capital social :** 4 000 € **Adresse :** 5, cité de l’Ameublement – 75011 Paris – France **E-mail :** [contact@le-briand.fr](mailto:contact@le-briand.fr) **Téléphone :** [(+33) 01 43 72 08 87](tel:+33143720887) **SIRET (Siège):** 925 113 722 00019 **SIREN :** 925 113 722 **RCS :** Paris 925 113 722 **N° de TVA intracommunautaire :** FR70 925 113 722 **Code APE / NAF :** 31.03Z **Co-gérants :** Théo Courtial et Rosalie Hoedts **Directeurs de la publication :** Théo Courtial et Rosalie Hoedts ## Hébergement Le site repose sur deux hébergeurs : l’un pour les pages, l’autre pour les formulaires. ### Pages et images Les pages du site et leurs images (servies depuis img.le-briand.fr) sont hébergées et diffusées par **Cloudflare** : Société : Cloudflare, Inc. **Adresse** : 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107 – États-Unis **Téléphone** : +1 (650) 319-8930 **Site web :** https://www.cloudflare.com **Localisation des serveurs :** réseau mondial de Cloudflare ; chaque page est servie depuis le centre de données le plus proche du visiteur. ### Formulaires Les formulaires (contact, estimations, inscription à la newsletter) sont servis par notre installation WordPress, hébergée par **Cloudways** (plateforme d’hébergement infogéré du groupe DigitalOcean) : Société : DigitalOcean, LLC **Adresse** : 105 Edgeview Drive, Suite 425, Broomfield, CO 80021 – États-Unis **Téléphone** : +1 (646) 827-4366 **Site web :** https://www.cloudways.com **Localisation des serveurs :** Francfort, Allemagne (Union européenne) — infrastructure DigitalOcean ## Propriété intellectuelle ### Textes Tous les textes, sauf indication contraire, sont sujets aux lois de la propriété intellectuelle et sont la propriété de ©Les ateliers Le Briand. ### Photos Toutes les photos, sauf indication contraire, sont sujettes aux lois de la protection intellectuelle et sont la propriété de: - [Philippe Delepine](https://www.philippedelepine.fr/) - [Blaise Arnold](https://www.boumbang.com/blaise-arnold/) - Chloë Seguin - Christian Costeaux - [Uriana B.](https://www.instagram.com/deci_dela/) Aucune photographie ne peut être reproduite, téléchargée, copiée, stockée, dérivée ou utilisée en partie ou en intégralité, sans permission écrite du propriétaire. Tous droits réservés. La reproduction, même temporaire, d’une œuvre protégée publiée en France ou à l’étranger est un acte de contrefaçon sanctionné par le code de la propriété intellectuelle de 2 ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende. ### Vidéos Toutes les vidéos, sauf indication contraire, sont sujettes aux lois de la protection intellectuelle et sont la propriété de: - [Pauline Angotti](https://paulineangotti.com/) - Édith Manzano Lê Aucune vidéographie ne peut être reproduite, téléchargée, copiée, stockée, dérivée ou utilisée en partie ou en intégralité, sans permission écrite du propriétaire. Tous droits réservés. La reproduction, même temporaire, d’une œuvre protégée publiée en France ou à l’étranger est un acte de contrefaçon sanctionné par le code de la propriété intellectuelle de 2 ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende. ### Pictogrammes Les pictogrammes illustrés de certaines pages (notamment [nos prix](https://le-briand.fr/prix/) et [le matelas en laine](https://le-briand.fr/matelas-laine/)) proviennent d’[OpenMoji](https://openmoji.org/), le projet libre d’emojis et d’icônes. Ils sont utilisés sans modification, sous licence [CC BY-SA 4.0](https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/deed.fr). ## Responsabilité Les ateliers Le Briand s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont le contenu est fourni à titre indicatif. Les informations relatives aux produits (matelas, sommiers, articles de literie), aux délais, aux tarifs et à la disponibilité ne constituent pas une offre contractuelle ; seul un devis nominatif établi par l’atelier fait foi. Les ateliers Le Briand ne sauraient être tenus pour responsables d’éventuelles erreurs ou omissions, ni d’une indisponibilité temporaire du site, ni des dommages résultant de son utilisation. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule responsabilité. ## Données personnelles et cookies Le traitement de vos données personnelles et l’usage de la mesure d’audience sont décrits en détail dans notre [Politique de confidentialité](https://le-briand.fr/politique-de-confidentialite/). En résumé : le site ne dépose **aucun cookie publicitaire ni traceur tiers**, et la mesure d’audience est réalisée de façon anonyme et sans cookie (Plausible Analytics). 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